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GUIDE COMMERCE EXTÉRIEUR #9 — SINCE 1983

Qu'est-ce que le Code SH (Système Harmonisé) et Comment le Trouver ? Guide Tarif Douanier

Guide de référence sur les codes du Système Harmonisé (SH) à 6 chiffres et les nomenclatures douanières à 12 chiffres, la recherche du code exact et le calcul des taxes.

1. Qu'est-ce que le Code SH (Système Harmonisé) ?

Le Système Harmonisé (SH) est une nomenclature internationale gérée par l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD). Utilisé par plus de 200 pays, il permet de classifier toutes les marchandises échangées à l'échelle mondiale au moyen d'un code numérique dont les 6 premiers chiffres sont identiques partout dans le monde.

2. Structure du Code et Calcul des Droits de Douane

  • 2 Premiers Chiffres (Chapitre) : Famille de produits (ex : 84 pour machines, 72 pour acier).
  • 4 Chiffres (Position) : Description précise du groupe d'articles.
  • 6 Chiffres (Sous-position SH Mondial) : Référence universelle obligatoire sur toutes les factures internationales.
  • Importance Clé : Détermine le taux des droits de douane, la TVA, les contrôles sanitaires et les certificats obligatoires (A.TR / EUR.1).

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Les certificats A.TR et EUR.1 permettent l'exonération des droits de douane vers l'UE et les pays sous accord de libre-échange ; le système SABER est obligatoire pour l'Arabie Saoudite et la déclaration ISF (10+2) / FDA est exigée pour les États-Unis. GLOBTRADIMEX gère l'intégralité de ces formalités.

Au départ d'Izmir, Istanbul et Mersin, les délais sont de 2 à 6 jours vers les Balkans et l'Europe du Sud, 4 à 12 jours vers l'Europe de l'Ouest/Nord, 5 à 15 jours vers le Golfe et 14 à 22 jours vers la côte Est de l'Amérique du Nord.

Nous privilégions le Crédit Documentaire Irrévocable et Confirmé (L/C Confirmée), la Remise Documentaire (CAD) et l'assurance-crédit export après vérification de la solvabilité des acheteurs.

Oui. Nous proposons des départs hebdomadaires en groupage maritime LCL et routier (CBM), ainsi qu'un service de fret aérien express IATA livrant en 1 à 2 jours ouvrés.

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